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Urbanisme PLU

La commune a procédé à l'élaboration du PLU qui a été adopté en décembre 2015. Il est composé d'un plan de zonage et d'un règlement indiquant les règles d'urbanisme selon la zone du territoire . 

Téléchargez sur cette page tous les documents du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Denis-lès-Rebais.

SOMMAIRE

TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES (U)

TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER (AU)

TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES (A)

TITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES (N)

ANNEXE 1

ANNEXE 2

ANNEXE 3

ANNEXE 4

ANNEXE 5

ANNEXE 6

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Plan de zonage